Délibérations du Conseil Municipal de Pont de Chéruy

Années 2017 - 2016


Date Ordre du jour Document
17/09/2020 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 septembre 2020

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09/07/2020 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 juillet 2020

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11/06/2020 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 juin 2020

Séance du 11 juin 2020

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23/05/2020 Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2020

Commune de Pont de Chéruy

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20/02/2020 Signature du registre des délibérations - Compte rendu de la séance du 18 décembre 2019

n°01/2020

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20/02/2020 Terrain Fondation de France - Promesse de vente avec la SAS ACTIFI

n°02/2020

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20/02/2020 Réhabilitation du Centre Bourg - Ilôt Grammont Liberté - Cessions de parcelles communales à l'EPORA

n°03/2020

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20/02/2020 Ressources humaines - Créations et suppressions de postes

n°04/2020

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20/02/2020 Syndicat mixte d'aménagement du bassin de la Bourbre - Modifications statutaires

n°05/2020

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20/02/2020 Territoires 38 - Rapport annuel 2018

n°06/2020

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20/02/2020 SOPCC BASKET - Avance n°2 sur subvention annuelle 2020

n°07/2020

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20/02/2020 Association des Pêcheurs à la ligne de Pont de Chéruy - Subvention exceptionnelle 2020

n°08/2020

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20/02/2020 SOPCC FOOTBALL - Subvention exceptionnelle 2020

n°09/2020

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20/02/2020 Construction d'un restaurant scolaire - Avenants n°1 - Lots n°1 et n°5

n°10/2020

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18/12/2019 Compétences "Eau et Assainissement" - Report de la date de transfert à la Communauté de Communes "Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné"

n°86/2019

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18/12/2019 Mise en conformité des réseaux d'assainissement - Prolongation de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Epteau

n°87/2019

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18/12/2019 Acquisition tènement Mekhnache - Complément à la délibération du 30 juillet 2019

n°88/2019

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18/12/2019 Signature du registre des délibérations - Compte rendu de la séance du 28 novembre 2019

n°85/2019

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28/11/2019 Construction d'un restaurant scolaire - Autorisation à donner au maire pour signer les marchés avec les prestataires retenus...

n°69/2019

Construction d'un restaurant scolaire - Autorisation à donner au maire pour signer les marchés avec les prestataires retenus...

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28/11/2019 Entretien et maintien de l'éclairage public - Autorisation à donner au maire pour signer le marché avec le prestataire...

n°71/2019

Entretien et maintien de l'éclairage public - Autorisation à donner au maire pour signer le marché avec le prestataire...

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